Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEON GRIVELET-CUSSET
Numéro de dépôt :
1553614
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
06/09/1999
Présentation de la marque LEON GRIVELET-CUSSET
Déposée le 6 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Maison PERRENOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LEON GRIVELET-CUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LEON GRIVELET-CUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maison PERRENOUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 1999 - Gage constitué n°284273 - Publication au BOPI 1999-08-27